Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 16 novembre 2015, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
1 La prime de bienvenue ne s’applique qu’aux nouveaux comptes
Visa TD Voyages
MD Affaires dont les frais annuels s’élèvent à 149 $ et qui sont établis au nom de l’entreprise (le « compte »). Si vous êtes approuvé, la prime de bienvenue est accordée seulement après que le premier achat est porté au compte. Limite d’une (1) prime de bienvenue par compte. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de comptes pouvant être ouverts par une même personne ou entreprise. La prime de bienvenue ne s’applique pas aux cartes supplémentaires émises au nom de la même entreprise. D’autres conditions s’appliquent. Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis et ne peut être jumelée à aucune autre offre.
2 L’entreprise et les propriétaires de l’entreprise sont conjointement et solidairement responsables de tous les frais portés à chaque compte de carte
Visa TD Affaires.
3 Les Points TD doivent être échangés par tranches minimales de 200 points contre des achats de voyage portés à votre carte et réservés en ligne ou au téléphone via Expedia pour la TD. Dans le cas des achats de voyage portés à votre carte, mais qui ne sont pas réservés via Expedia pour la TD, les Points TD doivent être échangés par tranches minimales de 200 ou 250 Points TD, comme il est expliqué en détail dans les modalités du programme de Primes-voyages TD (« modalités relatives aux voyages ») prévues au Contrat du titulaire de carte de voyage TD. Les modalités relatives aux voyages sont publiées sur tdcanadatrust.com/contrats. Nous nous réservons le droit de diminuer en tout temps les tranches minimales de Points TD requis pour un échange. Pour échanger des Points TD contre des frais de voyage portés au compte de votre carte de crédit pour un voyage qui n’a pas été réservé via Expedia pour la TD, le titulaire de carte doit communiquer avec le programme de Primes-voyages TD une fois que les frais de voyage sont portés au compte et dans un délai de 90 jours à compter de la date d’achat du voyage. Les Points TD requis seront déduits du solde de Points TD accumulés au moment où les Points TD sont échangés en contrepartie des frais de voyage et non pas à la date de l’opération d’achat du voyage. Le montant crédité pour le voyage acheté sera égal à la valeur des points échangés. Si le nombre de Points TD ne suffit pas à couvrir le montant total des frais de voyage, seule la valeur des Points TD échangés est créditée au compte. Tout montant lié aux frais de voyage non couvert par les Points TD échangés devra être payé. Expedia pour la TD est exploité par Expedia inc. et est accessible au
www.primestd.com et au 1-877-222-6492. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables des services ou produits offerts ou fournis par Expedia inc.
4 Sous réserve des disponibilités du transporteur et des places offertes.
5 Les Points TD sont accordés en échange d’achats portés au compte. Tout crédit accordé en raison d’un retour, d’un remboursement ou d’un rabais ou tout autre crédit similaire réduira d’autant ou annulera les Points TD obtenus pour le montant total ou partiel de l’achat porté à votre compte. Les frais, les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations analogues à des opérations en espèces et les chèques
Visa TD), les frais d’intérêt, les services optionnels, les remboursements, les rabais et autres crédits semblables ne donnent pas droit aux Points TD.
6 Expedia pour la TD est exploité par Expedia inc. et est accessible à l’adresse ExpediapourlaTD.com et au
1-877-222-6492. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables des produits ou des services offerts ou fournis par Expedia inc.
7 Les Points TD n’expirent pas tant que vous êtes titulaire de la carte.
8 Le programme
Visa SavingsEdge est offert par Visa Canada. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ce programme.
9 Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’assistance médicale et l’aide pour les demandes de règlement, le règlement des demandes et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD. Le jour du départ et celui du retour dans votre province de résidence comptent chacun comme un jour complet. La couverture est de 15 jours si vous avez moins de 65 ans et de 4 jours si vous avez 65 ans ou plus. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage facultative, qui peut exiger un examen médical et est offerte à tous les clients de la TD et que vous pouvez souscrire en plus.
10 Offerte par la Compagnie d’Assurance Allianz Risques Mondiaux É.-U. (succursale canadienne). Les renseignements concernant les indemnités, notamment les modalités, les restrictions et les exclusions, figurent dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
11 Services offerts par notre administrateur conformément à une entente de services avec TD, Compagnie d’assurance-vie. Il ne s’agit pas d’un service d’assurance, mais uniquement de services d’aide.
12 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer en entier votre voyage au moyen de votre carte de crédit TD et/ou des Points TD qui y sont associés. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
13 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations de voiture doivent être portées au compte en entier et/ou aux Points TD associés à celui-ci, ne peuvent dépasser 48 jours consécutifs, et le titulaire de la carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir davantage de renseignements, consultez la rubrique intitulée Assurance collision/dommages pour les véhicules de location de votre Contrat du titulaire de carte de crédit TD.
14 Offerts par Avis Rent A Car System ULC. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System ULC.
15 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L’offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d’interdiction peuvent s’appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l’heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n’est pas responsable à l’égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc.
16 Club auto TD est fourni par AXA Assistance Canada Inc., tiers prestataire de services indépendant. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
17 Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devez payer votre achat en entier au moyen de votre carte de crédit TD. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d’assurance fourni avec le Contrat du titulaire de carte de crédit TD
18 Sous réserve du crédit disponible. Des frais s’appliquent à chaque avance de fonds et l’intérêt sur celle-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle elle est consentie.
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