Exclusions

Exclusions et restrictions

Certaines restrictions et exclusions s’appliquent à ces régimes. Veuillez noter que le défaut d’aviser notre Centre d’aide en cas d’urgence dans les 48 heures suivant un accident ou dans un délai raisonnable pourrait donner lieu à des indemnités pour soins médicaux d’urgence réduites. Si vous devez annuler ou interrompre votre voyage, veuillez communiquer avec notre Ligne d’assistance en cas d’urgence dans les 24 heures après que la cause couverte soit survenue. Les détails concernant les exclusions et les restrictions se trouvent dans la section Restrictions et exclusions des certificats d’assurance pour le régime d’assurance occasionnelle, pour le régime d’assurance annuelle, pour l’assurance médicale de voyage séjour prolongé 55+ ainsi que pour l’assurance annulation et interruption de voyage.

Voici quelques exemples d’exclusions qui s’appliquent au régime d’assurance occasionnelle, au régime d’assurance annuelle, à l’assurance médicale de voyage séjour prolongé 55+ et à l’assurance annulation et interruption de voyage :

• Maladies préexistantes, si le questionnaire médical n’a pas été rempli
• Maladies raisonnablement prévisibles
• Défaut d’obtenir une approbation préalable
• Traitements expérimentaux et non urgents
• Grossesse
• Automutilation volontaire
• Abus d’alcool, de médicaments ou de drogues
• Crime
• Sports professionnels ou épreuve de course
• Guerre ou terrorisme
• Troubles mentaux
• Activités dangereuses
• Avis aux voyageurs
• Fausse déclaration

Pour une liste complète des exclusions et des restrictions, veuillez vous reporter au certificat d’assurance applicable.

Restrictions

Restrictions applicables au régime d’assurance occasionnelle, au régime d’assurance annuelle et à l’assurance médicale de voyage séjour prolongé 55+

Les indemnités pour soins médicaux d’urgence sont versées seulement pour les frais de soins médicaux d’urgence admissibles. L’indemnité maximale s’élève à 2 000 000 $ par personne assurée. L’indemnité maximale pour l’assurance médicale de voyage séjour prolongé 55+ TD s’élève à 5 000 000 $. Certains frais particuliers ont des limites plus élevées.

Restrictions applicables au régime d’assurance annuelle seulement

Les indemnités en cas d’annulation de voyage (régime d’assurance annuelle) sont versées pour des frais d’annulation de voyage admissibles jusqu’à concurrence de 1 000 $ par personne assurée, par voyage couvert, et du maximum global de 5 000 $ pour toutes les personnes assurées et tous les voyages couverts, par année d’assurance. Une protection additionnelle est offerte : vous pouvez augmenter la couverture jusqu’à 3 000 $ par personne assurée, par voyage couvert, jusqu’à concurrence de 15 000 $ pour toutes les personnes assurées et tous les voyages couverts, par police.

Les indemnités en cas d’annulation et d’interruption de voyage (régime d’assurance annuelle seulement) couvrent les événements assurés résultant de causes médicales seulement.

Veuillez noter que la période d’exclusion des maladies préexistantes pour les indemnités d’assurance annulation et interruption de voyage (régime d’assurance annuelle seulement) débute le jour où vous réservez votre voyage, et non à la date de votre départ.

Restrictions applicables uniquement à l’assurance annulation et interruption de voyage

Les indemnités en cas d’annulation de voyage peuvent atteindre le montant de protection acheté, jusqu’à concurrence du montant maximal assurable de 20 000 $ par personne assurée, par voyage couvert.

Les indemnités d’interruption de voyage sont versées pour la portion non utilisée des arrangements de voyage déjà payés et peuvent atteindre le montant de protection acheté avant le départ, jusqu’à concurrence du montant maximal assurable de 20 000 $ par personne assurée, par voyage couvert.

Veuillez noter que la période d’exclusion des maladies préexistantes pour les indemnités d’assurance annulation et interruption de voyage débute le jour d’entrée en vigueur de la protection indiqué dans votre demande, et non à la date de votre départ.

Notre administrateur doit être avisé de tout changement à votre condition médicale (changements de traitement ou de médication, y compris le dosage) avant la date de départ.

Pour connaître les détails de toutes les protections d’assurance obtenues auprès de TD Canada Trust et souscrites par TD, Compagnie d’assurance-vie ou Compagnie d’assurance habitation et auto TD, veuillez vous reporter à votre certificat d’assurance ou communiquer avec l’administrateur au 1-800-293-4941 du lundi au samedi, de 8 h à 21 h.

Renseignements importants pour les personnes âgées de 55 ans et plus

Si vous êtes :

• âgé de 55 ans ou plus et voyagez pour 18 jours ou plus ou
• âgé de 85 ans ou plus

vous devrez répondre à un questionnaire médical, soit en ligne ou au 1-800-293-4941, pour obtenir une soumission.

Si vous disposez déjà d’un régime d’assurance annuelle et que vous souhaitez étendre votre protection pour un voyage qui durera plus de 17 jours, veuillez composer le 1-800-293-4941 pour obtenir une soumission.

Pour connaître les détails sur la protection applicable aux voyages de plus de 30 jours, consultez le certificat d’assurance médicale de voyage séjour prolongé 55+

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