RER/FRR autogéré

RER/FRR autogéré

Le compte RER autogéré est une excellente façon d’épargner en vue de la retraite. Il vous permet de constituer et de gérer votre propre portefeuille de placements par l’achat et la vente d’un vaste éventail de placements. Grâce à ce régime, l’imposition de vos placements est reportée. Vous recevrez des relevés mensuels en plus de bénéficier de services d’administration et de garde de titres. Vous pouvez également ouvrir un volet en dollars américains pour votre RER autogéré. Celui-ci vous permettra de détenir des titres américains et de régler des opérations en dollars américains.

Le fonds enregistré de revenu de retraite (FRR) est une solution pratique et souple qui vous permet de reporter l'impôt à payer sur votre épargne-retraite et de maintenir le pouvoir d'achat de votre revenu de retraite pour les années à venir. Vous pouvez transférer les fonds d'un nombre illimité de RER dans votre FRR autogéré et exercer un meilleur contrôle sur la façon dont votre revenu est payé.

Qui sont les clients cibles?

Le RER/FRR autogéré pourrait vous convenir si...

• Vous avez le temps et les connaissances requises pour gérer vos propres placements.
• Vous bénéficiez déjà d’un RER reposant sur des dépôts importants et souhaitez maintenant diversifier vos placements.
• Vous détenez déjà des valeurs de placement (p. ex. actions, obligations, etc.) que vous désirez placer dans un régime à imposition différée.
• Vous recherchez les avantages d’un seul relevé.

Grâce au RER autogéré, vous pouvez personnaliser votre portefeuille. Votre régime est administré par TD Waterhouse Canada Inc., qui impute des frais administratifs annuels de 100 $ (+ la TPS ou la TVH). Si vous conservez un solde minimal de 25 000 $ dans votre compte, vous ne paierez aucuns frais d’administration.

RER de base

REER de base Placements directs TD* est un régime autogéré à frais modiques conçu pour répondre aux besoins des investisseurs qui souhaitent détenir certains des placements enregistrés les plus populaires. Toutefois, le RER de base ne vous permet pas de détenir des actions, des options ou des titres hypothécaires.

Le RER de base est administré par TD Waterhouse Canada Inc, qui impute des frais administratifs annuels de 25 $ (+ la TPS ou la TVH) seulement.

Conservez un solde minimal de 25 000 $ dans votre compte et vous ne paierez aucuns frais d’administration. Cette annulation de frais ne s’applique pas aux clients qui choisissent de payer les frais d’administration à l’extérieur de leur compte enregistré.

* Fait référence au régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse

Régime de cotisations mensuelles (RCM)

Le régime de cotisations mensuelles vous permet de cotiser à votre RER autogéré par débit direct à partir d’un compte bancaire chaque mois. Il n’y a aucuns frais supplémentaires. Des frais d’administration habituels liés au régime sont exigés.

Les cotisations peuvent être débitées de votre compte-chèques. Une copie d’un spécimen de chèque doit être soumise. Les comptes d’épargne ne peuvent être utilisés pour ce régime. Le formulaire « Programme de cotisations mensuelles au RER autogéré » (nº 595680 A | 595681 F) doit être rempli pour établir le régime. Il est inclus dans votre trousse de bienvenue et est aussi offert séparément dans notre bibliothèque de formulaires et de demandes.

Il est possible de modifier ou d’annuler le régime en soumettant la demande à un représentant en placements de Placements directs TD au moins 48 heures avant le retrait de la cotisation.

RÉGIMES DE CONJOINT

Planification fiscale et régimes de conjoint

Les régimes de conjoint peuvent aussi être utilisés par le conjoint ou le partenaire âgé de plus de 71 ans qui ne peut plus contribuer à son propre RER. Vous pouvez verser des cotisations au régime de votre conjoint ou partenaire âgé de 71 ans ou moins pour reporter l’impôt sur le revenu admissible. Le conjoint ou le partenaire est désigné comme conjoint cotisant au régime établi au nom du rentier. Le propriétaire véritable du régime est le rentier. Les conjoints de fait peuvent aussi être admissibles aux régimes de conjoint.

Cotisations à un régime de conjoint

Le conjoint cotisant est autorisé à cotiser au régime, en tout ou en partie, pour le montant correspondant au plafond de sa cotisation.

Si le rentier est autorisé à cotiser au RER, il peut également verser des cotisations déductibles d’impôt au régime du conjoint, mais il peut être préférable d’établir des régimes distincts. Afin de recevoir les reçus aux fins de l’impôt adéquats, les cotisations doivent clairement mentionner qu’il s’agit de cotisations de conjoint ou de cotisations autres que de conjoint.

Les cotisations de conjoint peuvent être effectuées à partir d’un compte conjoint ou d’un compte de négociation non enregistré de Placements directs TD en communiquant avec votre représentant en placements de Placements directs TD. Les cotisations effectuées en ligne au moyen de BanqueNet ou de CourtierWeb sont considérées comme des cotisations autres que des cotisations de conjoint, et le reçu de la cotisation est émis au nom du titulaire du régime.

Retraits d’un régime de conjoint

Les Règlements de l’impôt sur le revenu précisent une période de « détention » pour les retraits effectués au nom du rentier.

Les retraits d’un régime de conjoint sont imposables entre les mains du conjoint ou du partenaire cotisant, pour autant que les cotisations ont été versées par le conjoint cotisant dans l’année du retrait ou dans les deux (2) années civiles précédentes. Placements directs TD respecte les normes du secteur en ce qui a trait à l’administration des retraits d’un régime de conjoint, et attribue tous les retraits au régime de conjoint, peu importe qui a versé la contribution.

Si le retrait peut être attribué au rentier en vertu de la règle d’attribution des trois ans, il incombe au client de prouver à l’Agence du revenu du Canada que le conjoint ou le partenaire cotisant n’a pas versé la cotisation.