Vue d’ensemble

1. Quel est le symbole au téléscripteur du Groupe Financier Banque TD (TD)?
2. À quelles bourses les actions de TD sont-elles inscrites?
3. Quel est le numéro CUSIP des actions de TD?
4. Où puis-je trouver le cours actuel de l’action?
5. Où puis-je obtenir des renseignements sur les cours passés de l’action?
6. À quand remonte le dernier fractionnement d’actions?
7. Qui est l’agent des transferts de TD, et quels services offre-t-il?
8. Qui est le co-agent des transferts et agent comptable des registres de TD, et quels services offre-t-il?
9. Que dois-je faire si j’ai des questions concernant les sujets suivants : dividendes manquants, certificats d’actions perdus, successions, changements d’adresse au registre des actionnaires, modifications au compte bancaire des dividendes, plan de réinvestissement de dividendes, élimination d’envois postaux en double de documents à l’intention des actionnaires, ou interruption (ou reprise) de la réception de rapports annuels ou trimestriels?
10. Comment puis-je acheter et vendre des actions de TD?

Dividendes

11. À combien s’élève le dividende par action ordinaire de TD?
12. Les dividendes versés sont-ils considérés comme des « dividendes admissibles » aux fins de l’impôt au Canada?
13. À quel moment prévoit-on verser des dividendes pendant l’année en cours?
14. Quels sont les antécédents de TD en matière de dividendes?
15. À quand remonte le dernier dividende en actions de la TD?

Plan de réinvestissement de dividendes

16. En quoi consiste le plan de réinvestissement de dividendes de TD et de quelle façon puis-je m’y inscrire?
17. Quel est le prix d’achat d’actions ordinaires?
18. Les participants doivent-ils inscrire toutes leurs actions ordinaires s’ils souhaitent que les dividendes soient réinvestis?
19. De quelle façon un participant peut-il mettre fin au réinvestissement des dividendes en vertu du Plan?
20. Les participants peuvent-ils soustraire une partie de leurs actions ordinaires au réinvestissement des dividendes s’ils souhaitent qu’une partie des dividendes leur soit versée en espèces?
21. Quelles sont les conséquences fiscales?

The South Financial Group

22. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de The South Financial Group.  

Commerce Bank

23. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de Commerce Bank.

TD Banknorth

24. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de TD Banknorth.

Information financière et accès aux dossiers

25. Quelle est la date de clôture de l’exercice de TD?
26. Quand TD annonce-t-elle ses résultats financiers?
27. De quelle façon puis-je obtenir un exemplaire du rapport annuel ou d’autres documents financiers?
28. De quelle façon puis-je accéder aux documents réglementaires déposés?
29. Qui est le vérificateur indépendant des actionnaires pour TD?

Généralités

30. Quelles sont les notations financières de TD?
31. Qui sont les analystes financiers qui assurent la couverture de TD?
32. Quels sont les secteurs d’activité de TD?
33. Où puis-je obtenir plus de renseignements sur les cadres supérieurs de TD?
34. Où puis-je obtenir plus de renseignements sur l’histoire de TD?

Actions ordinaires

1. Quel est le symbole au téléscripteur du Groupe Financier Banque TD (TD)?

   Notre symbole au téléscripteur est « TD » à la Bourse de Toronto (TSX) et à la Bourse de New York (NYSE).

   Pour obtenir plus de renseignements sur les actions ordinaires TD, consultez la page Actions ordinaires.

2. À quelles bourses les actions de TD sont-elles inscrites?

   Nos actions ordinaires sont inscrites à la Bourse de Toronto (TSX) et à la Bourse de New York (NYSE).

3. Quel est le numéro CUSIP des actions de TD?

   891160 50 9

   Pour obtenir plus de renseignements sur les actions ordinaires de TD, consultez la page Actions ordinaires.

4. Où puis-je trouver le cours actuel de l’action?

   Veuillez consulter la page Cours de l’action et outils.

5. Où puis-je obtenir des renseignements sur les cours passés de l’action?

   Veuillez consulter la page Cours de l’action et outils.

6. À quand remonte le dernier fractionnement d’actions?

   Veuillez consulter la page Actions ordinaires.

7. Qui est l’agent des transferts de TD et quels services offre-t-il?

   CST Trust Company
   C.P. 700
   Succursale B
   Montréal (Québec)
   H3B 3K3
   1-800-387-0825
   

   Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page Pour nous joindre.

8. Qui est le co-agent des transferts et agent comptable des registres de TD, et quels services offre-t-il?

   Computershare

   Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page Pour nous joindre.

9. Que dois-je faire si j’ai des questions concernant les sujets suivants : dividendes manquants, certificats d’actions perdus, successions, changements d’adresse au registre des actionnaires, modifications au compte bancaire des dividendes, plan de réinvestissement de dividendes, élimination d’envois postaux en double de documents à l’intention des actionnaires, ou interruption (ou reprise) de la réception de rapports annuels ou trimestriels?

   Veuillez communiquer avec l’agent des transferts ou le co-agent des transferts et agent comptable des registres, selon le cas. Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page Pour nous joindre.

10. Comment puis-je acheter et vendre des actions de TD?

    Vous pouvez acheter et vendre des actions de TD par l’intermédiaire d’un courtier membre de la Bourse à laquelle nos actions sont inscrites.

    Les services complets de placement direct de la TD sont offerts par Gestion de patrimoine TD et Placements directs TD au Canada, et par TD Ameritrade aux États-Unis. La TD offre également une gamme complète de services de courtage au Canada par l’intermédiaire de Gestion de patrimoine TD.

    Computershare peut également vendre des actions détenues dans le système d’inscription directe (Direct Registration System) aux États-Unis. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec Computershare, au 1-866-233-4836 ou à l’extérieur des États-Unis 201-680-6578.

Dividendes

11. À combien s’élève le dividende par action ordinaire de TD?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

12. Les dividendes versés sont-ils considérés comme des « dividendes admissibles » aux fins de l’impôt au Canada?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

13. À quel moment prévoit-on verser des dividendes pendant l’année en cours?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

14. Quels sont les antécédents de TD en matière de dividendes?

    Veuillez cliquer sur Consultation des dividendes à la page Cours des actions et outils.

15. À quand remonte le dernier dividende en actions de la TD?

    Veuillez consulter la page Actions ordinaires.

Plan de réinvestissement de dividendes

16. En quoi consiste le plan de réinvestissement de dividendes de TD et de quelle façon puis-je m’y inscrire?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

17. Quel est le prix d’achat d’actions ordinaires?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

18. Les participants doivent-ils inscrire toutes leurs actions ordinaires s’ils souhaitent que les dividendes soient réinvestis?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

19. De quelle façon un participant peut-il mettre fin au réinvestissement des dividendes en vertu du Plan?

    Les participants inscrits peuvent mettre fin au réinvestissement des dividendes au moyen d’un avis écrit au représentant du Plan. Les participants non inscrits doivent communiquer avec leur intermédiaire pour obtenir des directives relativement à la façon de mettre fin au réinvestissement des dividendes en vertu du Plan.

    Veuillez consulter la page Dividendes pour obtenir des renseignements connexes.

20. Les participants peuvent-ils soustraire une partie de leurs actions ordinaires au réinvestissement des dividendes s’ils souhaitent qu’une partie des dividendes leur soit versée en espèces?

    Les participants inscrits peuvent soustraire une partie de leurs actions ordinaires au réinvestissement des dividendes en informant par écrit le représentant du Plan de leur intention de retirer une partie de leurs actions du réinvestissement des dividendes. Les participants non inscrits doivent communiquer avec leur intermédiaire pour obtenir des directives concernant ses pratiques à cet égard.

    Veuillez consulter la page Dividendes pour obtenir des renseignements connexes.

21. Quelles sont les conséquences fiscales?

    Veuillez consulter la page Dividendes.

The South Financial Group

22. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de The South Financial Group.

    Veuillez consulter la page FAQ : The South Financial Group (en anglais).

Commerce Bank

23. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de Commerce Bank.

    Veuillez consulter la page FAQ : Commerce Bank (en anglais).

TD Banknorth

24. J’ai des questions concernant mes anciennes actions de TD Banknorth

    Veuillez consulter la page FAQ : TD Banknorth (en anglais).

Information financière et accès aux dossiers

25. Quelle est la date de clôture de l’exercice de TD?

    Le 31 octobre.

26. Quand TD annonce-t-elle ses résultats financiers?

    Veuillez consulter la page Événements à venir.

27. De quelle façon puis-je obtenir un exemplaire du rapport annuel ou d’autres documents financiers?

    Veuillez consulter la page Rapport annuel ou la page Rapports financiers pour obtenir un exemplaire électronique de ces documents.

    Pour obtenir un exemplaire papier du Rapport annuel, veuillez communiquer avec les Relations avec les actionnaires TD, par téléphone au 416-944-6367 ou au 1 866 756 8936, ou par courriel à l’adresse tdshinfo@td.com.

28. De quelle façon puis-je accéder aux documents réglementaires déposés?

    Veuillez consulter la page Dépôt de documents réglementaires.

29. Qui est le vérificateur indépendant des actionnaires pour TD?

    Ernst & Young LLP a été désigné comme vérificateur des actionnaires lors de la dernière assemblée annuelle.

Généralités

30. Quelles sont les notations financières de TD?

    Veuillez consulter la page Notations financières.

31. Qui sont les analystes financiers qui assurent la couverture de TD?

    Veuillez consulter la page Analystes.

32. Quels sont les secteurs d’activité de TD?

    Veuillez consulter la page Profil de la société.

33. Où puis-je obtenir plus de renseignements sur les cadres supérieurs de TD?

    Veuillez consulter la page Profil Exécutif.

34. Où puis-je obtenir plus de renseignements sur l’histoire de TD?

    Veuillez consulter la page Information sur l’entreprise.

*Nous ne pouvons pas offrir de conseils en matière de fiscalité. La situation fiscale de chaque personne est différente. Veuillez consulter votre conseiller en fiscalité indépendant pour obtenir des conseils fiscaux précis. La foire aux questions ci-dessus vise à vous aider à transmettre à votre conseiller fiscal des renseignements qui lui permettront de mieux vous conseiller. Ces documents n’ont pas été rédigés pour être utilisés, et ne peuvent pas l’être, dans le but d’éviter des pénalités fiscales en vertu de lois fédérales, d’État ou municipales sur la fiscalité, et tel n’est pas leur objectif.

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