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Index du contenu GRI 2014

La TD suit les lignes directrices de la Global Reporting Initiative (GRI) dans ses rapports sur la responsabilité d’entreprise depuis 2007. Le rapport de 2014 est rédigé selon les lignes directrices G4 et répond aux critères « Essentiels ».

Le Rapport sur la responsabilité d’entreprise 2014 de la TD a rempli les critères du Materiality Disclosures Service.

RGS Icon

RA Rapport annuel 2014 du Groupe Banque TD
Rapport RE Rapport sur la responsabilité d’entreprise 2014 du Groupe Banque TD
CP Circulaire de procuration de 2015 du Groupe Banque TD
DAM Description de l’approche managériale

Expand Stratégie et analyse

 

G4-1 | G4-2

G4-1 Déclaration du décideur le plus haut placé de l’organisation.
G4-2 Fournir une description des principaux impacts, risques et opportunités.

Expand Profil de l’organisation

 

G4-3 | G4-4 | G4-5 | G4-6 | G4-7 | G4-8 | G4-9 | G4-10 |
G4-11 | G4-12 | G4-13 | G4-14 | G4-15 | G4-16

G4-3 Indiquer le nom de l’organisation.
G4-4 Indiquer les principales marques et principaux produits et services.
G4-5 Indiquer le lieu où se trouve le siège de l’organisation.
G4-6 Indiquer le nombre de pays dans lesquels l’organisation est implantée et préciser le nom de ceux où l’organisation exerce d’importantes activités, ou qui sont particulièrement concernés par les thèmes de développement durable abordés dans le rapport.
G4-7 Indiquer le mode de propriété et la forme juridique.
G4-8 Indiquer les marchés desservis (inclure la répartition géographique, les secteurs desservis et les types de clients et de bénéficiaires).
G4-9 Indiquer la taille de l’organisation.
G4-10 Indiquer le nombre total de salariés par contrat de travail et par région.
G4-11 Indiquer le pourcentage de l’ensemble des salariés couverts par une convention collective.
G4-12 Décrire la chaîne d’approvisionnement de l’organisation.
G4-13 Indiquer tous les changements substantiels de taille, de structure, de capital ou de la chaîne d’approvisionnement de l’organisation.
G4-14 Indiquer si la démarche ou le principe de précaution est pris en compte par l’organisation, et comment.
G4-15 Répertorier les chartes, principes et autres initiatives en matière économique, environnementale et sociale, développés en externe et auxquels l’organisation a souscrit ou donné son aval.
G4-16 Répertorier les affiliations à des associations.

Expand Aspects et périmètres pertinents identifiés

 

G4-17 | G4-18 | G4-19 | G4-20 | G4-21 | G4-22 | G4-23

G4-17 a) Répertorier toutes les entités incluses dans les états financiers consolidés de l’organisation ou documents équivalents.
b) Indiquer si une entité incluse dans les états financiers consolidés de l’organisation ou documents équivalents n’est pas prise en compte dans le rapport.
G4-18 a) Expliquer le processus de contenu et du Périmètre des Aspects.
b) Expliquer comment l’organisation a mis en œuvre les Principes de reporting de contenu.
G4-19 Répertorier tous les Aspects pertinents identifiés dans le processus de contenu.
G4-20 Pour chacun des Aspects pertinents, indiquer le Périmètre de l’Aspect au sein de l’organisation, comme suit :
  • indiquer si l’Aspect est pertinent au sein de l’organisation;
  • si l’Aspect n’est pas pertinent pour toutes les entités au sein de l’organisation (suivant la description du point G4-17), choisir l’une des deux approches suivantes et préciser :
    • soit la liste des entités ou groupes d’entités inclus dans le point G4-17 pour lesquels l’Aspect n’est pas pertinent,
    • soit la liste des entités ou groupes d’entités inclus dans le point G4-17 pour lesquels l’Aspect est pertinent;
    • indiquer toute restriction spécifique concernant le Périmètre de l’Aspect au sein de l’organisation.
G4-21 Pour chacun des Aspects pertinents, indiquer le Périmètre de l’Aspect en dehors de l’organisation, comme suit :
  • indiquer si l’Aspect est pertinent en dehors de l’organisation;
  • si l’Aspect est pertinent en dehors de l’organisation, identifier les entités, groupes d’entités ou éléments concernés. En outre, décrire l’emplacement géographique où l’Aspect s’avère pertinent pour les entités identifiées;
  • indiquer toute restriction spécifique concernant le Périmètre de l’Aspect en dehors de l’organisation.
G4-22 Indiquer les raisons et les conséquences de toute reformulation d’informations communiquées dans des rapports antérieurs.
G4-23 Indiquer les changements substantiels concernant le Champ d’étude et le Périmètre des Aspects, par rapport aux précédentes périodes.

Expand Implication des parties prenantes

 

G4-24 | G4-25 | G4-26 | G4-27

G4-24 Fournir une liste des groupes de parties prenantes avec lesquels l’organisation a noué un dialogue.
G4-25 Indiquer les critères retenus pour l’identification et la sélection des parties prenantes avec lesquelles établir un dialogue.
G4-26 Indiquer l’approche de l’organisation pour impliquer les parties prenantes, y compris la fréquence du dialogue par type et par groupe de parties prenantes, et préciser si un quelconque dialogue a été engagé spécifiquement dans le cadre du processus de préparation du rapport.
G4-27 Indiquer les thèmes et préoccupations clés soulevées dans le cadre du dialogue avec les parties prenantes et la manière dont l’organisation y a répondu, notamment par son reporting. Indiquer les groupes de parties prenantes qui ont soulevé chacun des thèmes et questions clés.

Expand Profil du rapport

 

G4-28 | G4-29 | G4-30 | G4-31 | G4-32 | G4-33

G4-28 Période de reporting
G4-29 Date du dernier rapport publié.
G4-30 Cycle de reporting
G4-31 Indiquer la personne à contacter pour toute question sur le rapport ou son contenu.
G4-32 Indiquer l’option de « conformité » choisie par l’organisation
G4-33 Indiquer la politique et pratique courante de l’organisation visant à solliciter une vérification externe du rapport.

Expand Gouvernance

 

G4-34 | G4-38 | G4-39 | G4-40 | G4-41 | G4-43 | G4-45 |
G4-46 | G4-48 | G4-49 | G4-51 | G4-52 | G4-53

G4-34 Indiquer la structure de la gouvernance de l’organisationIdentifier les comités responsables des décisions relatives aux impacts économiques, environnementaux et sociaux.
G4-38 Indiquer la composition de l’instance supérieure de gouvernance et de ses comités.
G4-39 Préciser si le président de l’instance supérieure de gouvernance est également membre de la direction.
G4-40 Indiquer le processus de nomination (diversité, indépendance, expertise, participation des parties prenantes).
G4-41 Indiquer les processus mis en place afin que l’instance supérieure de gouvernance s’assure que les conflits d’intérêts sont évités et gérés.
G4-43 Indiquer les mesures prises pour développer et améliorer les connaissances collectives de l’instance supérieure de gouvernance relatives aux thèmes économiques, environnementaux et sociaux.
G4-45 Indiquer le rôle de l’instance supérieure de gouvernance dans l’identification et la gestion des impacts, risques et opportunités économiques, environnementaux et sociaux.
G4-46 Indiquer le rôle de l’instance supérieure de gouvernance dans l’examen de l’efficacité des processus de gestion des risques de l’organisation concernant les thèmes économiques, environnementaux et sociaux.
G4-48 Indiquer le comité ou le poste de plus haut niveau qui examine et approuve de façon officielle le rapport de développement durable de l’organisation et s’assure que tous les Aspects pertinents sont traités.
G4-49 Indiquer le processus pour informer l’instance supérieure de gouvernance des réclamations majeures.
G4-51 Indiquer le lien entre les critères de performance de la politique de rémunération et les objectifs économiques, environnementaux et sociaux de l’instance supérieure de gouvernance et des cadres dirigeants.
G4-52 Indiquer le processus de détermination de la rémunération.
G4-53 Indiquer le mode de sollicitation et de prise en compte des opinions des parties prenantes en matière de rémunération, y compris les résultats des votes sur les politiques et propositions de rémunération.

Expand Éthique et intégrité

 

G4-56 | G4-57 | G4-58

G4-56 Décrire les valeurs et les principes de l’organisation.
G4-57 Indiquer les mécanismes internes et externes pour obtenir des conseils sur les comportements éthiques et respectueux de la loi et les questions liées à l’intégrité de l’organisation, tels que les services d’aide et d’assistance.
G4-58 Indiquer les mécanismes internes et externes utilisés pour faire part des réclamations relatives à des comportements non respectueux de l’éthique et de la loi et à des questions d’intégrité de l’organisation.

Expand Éléments spécifiques d’information

 

DMA | G4-EC1 | FS–EC1 | G4–EC2 | G4–EC3 | G4–EC4

DMA  
G4-EC1 Valeur économique directe créée et distribuée
FS–EC1 Indiquer la valeur des programmes d’investissement pour les communautés, par catégorie, région, période et intérêt.
G4–EC2 Implications financières et autres risques et opportunités pour les activités de l’organisation liés aux changements climatiques.
G4–EC3 Étendue de la couverture des retraites avec des plans de retraite à prestations définies.

Expand Impacts économiques indirects

 

DMA | G4–EC7 | G4–EC8

DMA Describe work done to understand indirect economic impacts.  
G4–EC7 Développement et impact des investissements en matière d’infrastructures et d’appui aux services.
G4–EC8 Impacts économiques indirects substantiels, y compris importance de ces impacts.

Expand Énergie

 

DMA | G4–EC7 | G4–EC8

DMA  
G4-EN3 Consommation énergétique au sein de l’organisation
G4-EN5 Intensité énergétique
G4-EN6 Réduction de la consommation énergétique à la suite d’initiatives de conservation et d’énergie.

Expand Emissions

 

DMA | G4-EN15 | FS–EN15 | G4–EN16 | G4–EN17 | G4–EN18 | G4-EN19

DMA  
G4-EN15 Émissions directes de GES (portée 1)
FS–EN15 Émissions résultant des déplacements d’affaires
G4–EN16 Émissions indirectes de GES (portée 2)
G4–EN17 Autres émissions indirectes de GES (portée 3)
G4–EN18 Intensité des émissions de GES
G4-EN19 Réduction des émissions de GES

Expand Diversité et égalité des chances

 

DMA | G4-LA12

DMA    
G4-LA12 Composition des instances de gouvernance et répartition des salariés par catégorie professionnelle, en fonction du sexe, de la tranche d’âge, de l’appartenance à une minorité et d’autres indicateurs de diversité.

Expand Communautés locales

 

DMA | G4-SO1 | G4-SO2 | G4-FS13 | G4-FS14

DMA    
G4-SO1 Pourcentage de sites ayant mis en place une participation des communautés locales, des évaluations des impacts et des programmes de développement.
G4-SO2 Activités avec d’importantes conséquences néfastes, réelles et potentielles, sur les communautés locales.
G4-FS13 Initiatives en vue d’améliorer l’accès aux services financiers pour les personnes défavorisées.
G4-FS14 Points d’accès dans les régions peu peuplées ou défavorisées sur le plan économique, par catégorie .

Expand Étiquetage des produits et des services

 

DMA | G4-PR3 | G4-PR4 | G4-PR5 | G4-FS15 | G4-FS16

DMA L’étiquetage des produits et services est l’un des aspects de l’approche de la TD en matière de produits et services.  
G4-PR3 Type d’information sur les produits et services et leur étiquetage par les procédures de l’organisation.
G4-PR4 Nombre total d’incidents de non-respect des réglementations et codes volontaires concernant l’information sur les produits et services et leur étiquetage.
G4-PR5 Résultats des enquêtes de satisfaction client.
G4-FS15 Politiques sur la conception et la vente équitable de produits et de services financiers.
G4-FS16 Initiatives pour améliorer la compréhension des notions financières de base, par type de bénéficiaire.

Expand Respect de la vie privée

 

DMA | G4-PR8

DMA Le respect de la vie privée des clients est l’un des aspects de l’approche de la TD en matière de confidentialité et de sécurité des données partout dans le monde.  
G4-PR8 Nombre total de plaintes fondées pour atteinte à la vie privée et pour la perte de données des clients.

Expand Conformité

 

DMA | G4–SO8

DMA La conformité est l’un des aspects de l’approche globale de gestion des risques de la TD.  
G4–SO8 Montant des amendes significatives et nombre total de sanctions non financières pour non respect des lois et des réglementations.

Expand Portefeuille de produits

 

DMA | G4-FS1 | G4-FS2 | G4-FS3 | G4-FS6 | G4-FS7 | G4-FS8

DMA
G4-FS1 Politiques comprenant des volets environnementaux et sociaux particuliers appliqués aux secteurs d’activité.
G4-FS2 Procédures d’évaluation et d’identification des risques environnementaux et sociaux dans les secteurs d’activité.
G4-FS3 Processus de surveillance de la mise en œuvre et de la conformité aux exigences environnementales et sociales dont il est fait état dans les ententes ou les transactions.
G4-FS6 Pourcentage du portefeuille par région, taille, pour chaque secteur d’activité.
G4-FS7 Valeur monétaire des produits et des services conçus en vue de générer un bénéfice social par secteur d’activité et ventilé par objet.
G4-FS8 Valeur monétaire des produits et des services conçus en vue de générer un bénéfice environnemental par secteur d’activité et ventilé par objet.

Expand Responsabilité active

 

DMA | G4-FS10

DMA
G4-FS10 Pourcentage et nombre d’entreprises détenues dans le portefeuille de l’institution avec laquelle l’entreprise répondante a eu des échanges portant sur des questions environnementales et sociales.