Le conseil d'administration et ses comités
Le conseil d'administration, ses comités, ainsi que les principales responsabilités de ces derniers, en date du 4 décembre 2013, figurent ci-dessous.
Dernière rangée : Harold H. MacKay, John L. Bragg, David E. Kepler, Hugh J. Bolton, Wilbur J. Prezzano, Henry H. Ketcham, Nadir H. Mohamed
Rangée du milieu : Helen K. Sinclair, William E. Bennett, Irene R. Miller, Colleen A. Goggins, Amy W. Brinkley, Karen E. Maidment
À la table : Brian M. Levitt, W. Edmund Clark
Dernière rangée
Harold H. MacKay
Avocat-conseil MacPherson Leslie & Tyerman LLP Regina, Saskatchewan
John L. Bragg
Président du conseil, président et cochef de la direction Oxford Frozen Foods Limited Oxford, Nouvelle-Écosse
David E. Kepler
Vice-président à la direction, Services de l'entreprise Chef du développement durable et chef de l'information The Dow Chemical Company Midland, Michigan
Hugh J. Bolton
Président non dirigeant du conseil d'administration EPCOR Utilities Inc. Edmonton, Alberta
Wilbur J. Prezzano
Administrateur de sociétés et vice-président du conseil d'administration à la retraite Eastman Kodak Company Charleston, Caroline du Sud
Henry H. Ketcham
Président du conseil West Fraser Timber Co. Ltd. Vancouver, Colombie-Britannique
Nadir H. Mohamed
Ancien président et chef de la direction Rogers Communications Inc. Toronto, Ontario
Rangée du milieu
Helen K. Sinclair
Chief Executive Officer, BankWorks Trading Inc., Toronto, Ontario
William E. Bennett
Administrateur de sociétés et ancien président et chef de la direction Draper & Kramer, Inc. Chicago, Illinois
Irene R. Miller
Chef de la direction Akim, Inc. New York, New York
Colleen A. Goggins
Ancienne présidente internationale Groupe de consommation, Johnson & Johnson Princeton, New Jersey
Amy W. Brinkley
Conseillère, AWB Consulting, LLC Charlotte, Caroline du Nord
Karen E. Maidment
Administratrice de sociétés et ancienne chef des finances et des affaires administratives, BMO Groupe financier Cambridge, Ontario
À la table
Brian M. Levitt
Président du conseil d'administration La Banque Toronto-Dominion Coprésident non dirigeant, Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. Montréal, Québec
W. Edmund Clark
Président du Groupe et chef de la direction La Banque Toronto-Dominion Toronto, Ontario
Notre circulaire de procuration pour l'assemblée annuelle de 2014 présentera les candidats proposés aux postes d'administrateur en vue de l'élection à l'assemblée et des renseignements supplémentaires sur chacun d'eux, y compris leur scolarité, les autres conseils d'administration dont ils ont été membres au cours des cinq dernières années, leurs champs d'expertise et leur expérience, les comités de la TD dont ils font partie, les actions qu'ils détiennent et leur participation aux réunions du conseil d'administration et de ses comités.
| Comité |
Membres |
Principales responsabilités |
| Comité de gouvernance |
Brian M. Levitt
(président)
William E. Bennett
Harold H. MacKay
Karen M. Maidment
Wilbur J. Prezzano
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Gouvernance de la TD :
- Établir les critères de sélection des nouveaux administrateurs et les lignes directrices du conseil d'administration en matière d'indépendance des administrateurs;
- Trouver des personnes qualifiées pour siéger au conseil d'administration et recommander à ce dernier des candidatures aux postes d'administrateurs pour la prochaine assemblée annuelle des actionnaires;
- Élaborer et, le cas échéant, recommander au conseil d'administration, un ensemble de principes de gouvernance, y compris un code de conduite et d'éthique conçu pour favoriser une saine culture de gouvernance au sein de la TD;
- Examiner et recommander la rémunération des administrateurs qui ne font pas partie de la direction de la TD;
- S'assurer que la TD communique efficacement avec ses actionnaires, les autres parties concernées et le public, au moyen d'une politique de communication adaptée;
- Superviser l'évaluation du conseil d'administration et de ses comités;
- Superviser un programme d'orientation destiné aux nouveaux administrateurs et la formation continue des administrateurs.
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| Comité des ressources humaines |
Wilbur J. Prezzano
(président)
Amy W. Brinkley
Henry H. Ketcham
Brian M. Levitt
Nadir H. Mohamed
Helen K. Sinclair
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Évaluation du rendement, de la rémunération et de la planification de la relève de la direction :
- S'acquitter, et aider le conseil d'administration à faire de même, de la responsabilité du conseil d'administration en ce qui a trait à la direction, à la planification des ressources humaines et à la rémunération de la manière énoncée dans la charte du comité;
- Établir des objectifs de rendement pour le chef de la direction qui favorisent la réussite financière à long terme de la TD, et évaluer régulièrement le rendement du chef de la direction par rapport à ces objectifs;
- Recommander la rémunération du chef de la direction au conseil d'administration aux fins d'approbation, et déterminer la rémunération de certains membres de la haute direction en collaboration avec des conseillers indépendants;
- Superviser un processus rigoureux de planification des talents qui comprend la planification de la relève pour le poste de chef de la direction et d'autres postes de haute direction. Étudier les candidatures au poste de chef de la direction et recommander au conseil d'administration le meilleur candidat à ce poste dans le cadre du processus de planification de la relève et examiner périodiquement la structure organisationnelle de la TD pour qu'elle cadre bien avec les objectifs de l'entreprise et les exigences de planification de la relève;
- Superviser la sélection, l'évaluation, le perfectionnement et la rémunération d'autres membres de la haute direction;
- Produire un rapport sur la rémunération à l'intention des actionnaires, qui sera publié dans la circulaire annuelle de procuration de la TD, et examiner au besoin les principales déclarations publiques concernant la rémunération.
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| Comité du risque |
Karen E. Maidment
(présidente)
William E. Bennett
Hugh J. Bolton
Amy W. Brinkley
Colleen A. Goggins
David E. Kepler
Harold H. MacKay
Helen K. Sinclair
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Supervision de la gestion des risques de la TD :
- Approuver le cadre de gestion des risques, autres cadres de gestion associés aux risques et politiques qui établissent les niveaux d'approbation appropriés pour les décisions ainsi que d'autres mesures pour gérer les risques auxquels la TD est exposée;
- Examiner et recommander l'énoncé de tolérance au risque de la TD et les mesures connexes en vue de l'approbation du conseil d'administration et surveiller les risques importants de la TD comme énumérés dans le cadre de gestion des risques;
- Examiner le profil de risque de la TD par rapport aux mesures relatives à la tolérance au risque;
- Servir de forum pour une analyse globale de la position de l'entreprise sur le plan des risques, y compris l'évaluation des tendances et des risques émergents.
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| Comité d'audit |
William E. Bennett*
(président)
Hugh J. Bolton*
John L. Bragg
Harold H. MacKay
Karen E. Maidment*
Irene R. Miller*
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Supervision de la qualité et de l'intégrité de l'information financière de la TD :
- Assurer la présentation d'une information financière claire, exacte et fiable aux actionnaires;
- Superviser les contrôles internes – les mesures de protection nécessaires doivent être en place;
- Assumer la responsabilité directe de la sélection de l'auditeur externe nommé par les actionnaires, de sa rémunération, de son maintien en poste et de la supervision de son travail – l'auditeur externe nommé par les actionnaires relève directement du comité;
- Être à l'écoute de l'auditeur externe nommé par les actionnaires, de l'auditeur en chef, du chef de la conformité et du chef, Lutte mondiale contre le blanchiment d'argent, et évaluer l'efficacité et l'indépendance de chacun;
- Assurer l'établissement et le maintien de processus garantissant que la TD respecte les lois et règlements qui régissent ses activités ainsi que ses propres politiques;
- Agir à titre de comité d'audit et de comité de révision pour certaines filiales de la TD qui sont des institutions financières et des sociétés d'assurance régies par la réglementation fédérale;
- Recevoir les rapports sur certaines transactions avec des apparentés et, le cas échéant, approuver celles-ci.
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* Nommés experts financiers du comité d'audit
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